25 Mai Vers un bonus écologique plus vertueux en 2024
Le bonus écologique est l’un des leviers visant à accélérer le processus de transition énergétique du parc automobile français.
Qu’il soit alloué à un professionnel ou à un particulier, il est à indexé sur le rejet de CO2 relatif à l’usage du véhicule, lui-même calculé selon la norme WLTP.
Cependant ce dispositif risque d’évoluer rapidement avec la création d’un bonus indexé sur le « Carbone Score » intégrant désormais l’empreinte carbone de la production du véhicule et de sa batterie. Il s’agit ainsi de la mesure complète du taux d’émission de CO2 d’un véhicule en fonction de l’usage mais également complété du processus de fabrication.
Cette nouvelle orientation discriminera mécaniquement les véhicules électriques dont la production et/ou l’acheminement seraient moins (ou pas) décarbonés. Une approche qui devrait de fait favoriser la production française voire européenne, au détriment des constructeurs Chinois ou Américains.
Même si la méthode de calcul du « Carbone Score » reste a clarifier, le principe semble cependant arrêté et d’ores et déjà notifié dans le cadre du plan « industrie verte » du gouvernement. Le déploiement pourrait être envisagé dès début 2024.
Un sujet à suivre dans le cadre de la prochaine loi de finance.
Nul doute que cette mesure risque de complexifier le processus d’attribution du bonus dans un décor concurrentiel intense entre les modèles éligibles et non éligibles
