Bonus / Malus écologique, la mise à jour 2023

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Bonus / Malus écologique, la mise à jour 2023

Désormais une « coutume », l’année 2023 commence avec la traditionnelle revue du bonus et malus écologique. Sans grande surprise, les grilles ainsi que les conditions d’éligibilités sont durcies.

Récapitulatif en un coup d’œil:

 

Bonus écologique :

– réduction de 1000€ par tranche d’application

– plafonné à hauteur de 27% du prix du véhicule dans la limite de 5000€ pour une personne physique et 3000€ pour une personne morale

– non applicable pour les véhicules dont le prix d’acquisition est supérieur à 47000€

– introduction d’un super bonus pour les revenus les plus modestes.

 

– la nouvelle grille :

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Les véhicules concernés :

– Les véhicules électriques et/ou hydrogènes

– Les véhicules dont le prix d’acquisition est inférieur à 47.000 €, incluant le coût des batteries

– Les véhicules dont la masse en ordre de marche ne dépasse pas 2,4 tonnes

– Le véhicule doit être acheté ou loué pour une durée minimale de deux ans et doit être immatriculé en France. Une personne physique ne peut bénéficier du bonus écologique qu’une fois tous les 3 ans.

 

Malus écologique : à partir de 124 gr de CO2 norme WLTP

Le seuil de déclenchement est abaissé à 124 gr de CO2 / km (vs 127 gr en 2022) et plafonné à 50% du prix du véhicule où 50 000€.

Pas de malus donc en dessous du seuil de 123 gr de CO2. Au-delà le montant est croissant et facturé par l’ANTS dès l’immatriculation du véhicule.

 

Malus au poids : 

Mis en œuvre dès 2022, la taxe au poids est reconduite dans la loi finance 2023. Cette taxe se base sur la masse du véhicule en ordre de marche et est fixée à 10 € par kg au-delà de 1 800 kg. Cette taxe sur la masse est plafonnée à 50 000 € en 2023 (addition du malus CO2 et du malus au poids).

 

En location longue durée, le bonus écologique est intégré en apport (1er loyer majoré) et permet de minimiser les loyers. Cela accentue la compétitivité du véhicule électrique lors d’une l’étude du coût d’usage face à un véhicule thermique (ou analyse TCO).

 

Concernant le malus écologique, il est en communément intégré à l’enveloppe de financement au même titre que les frais lié à l’immatriculation du véhicule. Bien que dans la plupart des cas son impact soit minime, la modification des seuils force les constructeurs à poursuivre les R&D vers le zéro émission.

 

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